CRTL (Conseil Risques Transports Logistique)

Société par actions simplifiée au capital social de 1.000,00 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 808 946 347.
Le numéro individuel d’identification fiscal est FR30 808946347

 

Directeur de publication : Grégory NAPPEE

Coordonnées de l’hébergeur : OVH – 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France

Siège social34 Boulevard de Grenelle – 75015 – Paris

Accès au site :

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour utiliser et accéder à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.

Protection des données personnelles
Déclaration :


En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Déclaration CNIL n° : 1516584.

Utilisation des données:


L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site, permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à CRTL, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Si l’utilisateur ne souhaite pas recevoir des informations ou des offres CRTL ou s’il veut disposer d’un droit d’accès, de radiation et de rectification sur les données personnelles le concernant, il peut écrire à : CRTL – 34 boulevard de Grenelle 75015 Paris ou par mail à : contact@crtl.fr

Informations nominatives diffusées sur le site :


Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d’accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s’exerce auprès de CRTL

Droit d’auteur – Copyright


L’utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse de CRTL est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Photographies / Logos :

 

Les clichés publiés sur le présent site ont été réalisés par l’équipe CRTL ou ont été achetés sur la plateforme Dreamstime.

 

Les logos d’autres sociétés / organismes sont utilisés avec l’accord de leur propriétaire.